Un promeneur blessé
Plomb perdu sur un chemin de randonnée : la responsabilité civile chasse indemnise la victime, sans plafond pour les dommages corporels.
Gibier d'eau en Camargue, battue au sanglier dans la chaîne de l'Étoile : sans attestation de responsabilité civile, le permis ne se valide pas. Autant choisir un contrat qui vous protège pour de bon.
Saison de chasse
Pour valider le permis de chasser, la loi exige une responsabilité civile propre à la chasse (article L423-16 du Code de l'environnement). Elle couvre sans limite de somme les blessures causées à autrui par un acte de chasse, ainsi que les dégâts causés par vos chiens. Le contrat chasse Allianz remplit cette obligation.
Autour de Marseille, les collines de chasse sont aussi celles des promeneurs, des vététistes et des quartiers voisins. Une balle qui ricoche vers un sentier, un sanglier blessé qui traverse la route, un chien qui mord un randonneur : autant de dommages à autrui, pris en charge par la responsabilité civile chasse. Votre propre chute dans un vallon caillouteux, en revanche, ne met personne d'autre en cause. Seule l'individuelle accident vous indemnise.
Dans les Bouches-du-Rhône, l'ouverture tombe en pleine saison des feux. Du 1er juin au 30 septembre, l'accès aux massifs du département est réglementé : la préfecture publie chaque jour, vers 18 heures, la carte des massifs ouverts ou fermés pour le lendemain. Un massif classé en rouge est interdit à tous, chasseurs compris. Avant une sortie de septembre dans l'Étoile ou le Garlaban, consultez cette carte comme la météo.
Qui paie quoi
Plomb perdu sur un chemin de randonnée : la responsabilité civile chasse indemnise la victime, sans plafond pour les dommages corporels.
Personne n'est responsable : seule l'individuelle accident vous verse une indemnité, en plus de la Sécurité sociale.
Les dégâts causés par vos chiens à autrui entrent dans la responsabilité civile obligatoire.
Avant l'ouverture
Non. La responsabilité civile chasse conditionne la validation annuelle du permis de chasser (article L423-16 du Code de l'environnement).
Personne, si vous n'avez que la responsabilité civile obligatoire, qui ne couvre que les autres. L'individuelle accident vous indemnise, en complément de la Sécurité sociale.
Ce qu'il cause à autrui relève de la responsabilité civile chasse. Pour ses propres frais, une option peut le couvrir selon les conditions du contrat.
La demande se fait en ligne. Pour y joindre l'individuelle accident, qui protège le chasseur lui-même, prenez rendez-vous Allianz.